Mentions légales
Delcamposanto
Delcamposanto est le nom commercial sous lequel l’artiste Minou Delcamposanto crée et propose son travail artistique et ses mini-urnes.
Nom commercial
Delcamposanto
Artiste
Minou Delcamposanto
Entrepreneur
M. Vandekerckhove
Adresse de l’établissement
Sint-Lievensplein 20
9550 Herzele
Belgique
Numéro d’entreprise
BE0801.535.843
Téléphone
+32 (0)491 97 64 97
TVA
Delcamposanto bénéficie du régime belge de franchise de TVA applicable aux petites entreprises.
Produits
Les mini-urnes de Delcamposanto sont des objets d’art uniques, peints à la main. Chaque modèle n’existe qu’en un seul exemplaire.
Les dimensions, matériaux, couleurs et autres caractéristiques sont précisés sur la page du produit concerné. En raison de leur fabrication et de leur peinture à la main, de légères irrégularités peuvent apparaître. Elles font partie du caractère unique de l’œuvre.
Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en euros. Delcamposanto bénéficie du régime belge de franchise de TVA applicable aux petites entreprises ; aucune TVA n’est donc facturée.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la finalisation de la commande.
Les modes de paiement disponibles sont affichés au cours du processus de commande. La commande est confirmée une fois le paiement effectué avec succès.
Plaque Blanco et Plaque + Nom
La mini-urne peut être commandée avec une Plaque Blanco ou une Plaque + Nom.
La Plaque + Nom est spécialement réalisée sur la base des informations fournies lors de la commande. Le client est invité à vérifier attentivement les noms, dates et autres informations avant de confirmer sa commande. Les informations fournies seront utilisées pour réaliser la gravure.
Une mini-urne avec Plaque Blanco est disponible immédiatement. Pour une Plaque + Nom, un délai de réalisation supplémentaire d’environ deux semaines est à prévoir.
Livraison
Delcamposanto livre en Belgique ainsi que vers les destinations européennes disponibles au cours du processus de commande.
La mini-urne est soigneusement emballée et expédiée par l’intermédiaire d’un transporteur professionnel. Les options de livraison disponibles ainsi que les frais d’expédition sont indiqués au cours du processus de commande.
Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif. En cas de retard exceptionnel, le client en sera informé dans les meilleurs délais.
Droit de rétractation
Lors d’un achat en ligne, le consommateur dispose en principe du droit de se rétracter de son achat, sans avoir à justifier sa décision, dans un délai de 14 jours calendrier à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit informer Delcamposanto, avant l’expiration du délai de rétractation, de manière claire et non équivoque de sa décision de se rétracter de son achat.
Cette notification peut être effectuée par e-mail à l’adresse info@delcamposanto.com ou à l’aide du formulaire type de rétractation figurant au bas de cette page. L’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire.
Après avoir informé Delcamposanto de sa décision de se rétracter, le produit doit être retourné au plus tard dans un délai de 14 jours.
Les frais directs de retour sont à la charge du consommateur.
L’œuvre doit être soigneusement emballée et, dans la mesure du raisonnablement possible, retournée dans l’état dans lequel elle a été reçue.
En cas de rétractation valable, les paiements reçus seront remboursés conformément aux dispositions légales applicables.
Adresse de retour
Après notification préalable, les retours peuvent être envoyés à l’adresse suivante :
Delcamposanto
Sint-Lievensplein 20
9550 Herzele
Belgique
Dommage ou problème lors de la livraison
Chaque mini-urne est soigneusement contrôlée et emballée.
Si une commande arrive endommagée ou ne correspond pas à la commande passée, veuillez nous contacter dans les meilleurs délais à l’adresse info@delcamposanto.com. Des photographies de l’œuvre et de son emballage peuvent nous aider à évaluer rapidement le problème.
Cela ne porte pas atteinte aux droits légaux du consommateur.
Garantie légale
La garantie légale de conformité de deux ans applicable aux biens de consommation s’applique conformément à l’article 1649bis et suivants de l’ancien Code civil belge.
Pour toute question concernant un défaut ou un produit non conforme au contrat, veuillez contacter info@delcamposanto.com.
Réclamations et contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter :
Delcamposanto
info@delcamposanto.com
+32 (0)491 97 64 97
Nous nous efforcerons de résoudre toute question ou réclamation dans les meilleurs délais et d’un commun accord.
Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, disponible séparément sur ce site.
Droit applicable
Les achats effectués auprès de Delcamposanto sont soumis au droit belge, sans préjudice des droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.
Formulaire type de rétractation
Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À :
Delcamposanto
Sint-Lievensplein 20
9550 Herzele
Belgique
info@delcamposanto.com
Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat relatif à la vente du produit suivant :
Produit :
Commandé le :
Reçu le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Date :
Signature du consommateur :
(uniquement si ce formulaire est envoyé sur papier)